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1 juillet 2011 5 01 /07 /juillet /2011 12:56

COMPTE-RENDU DU « JUGEMENT » DE LA COUR D’APPEL DE PARIS

Présent aujourd’hui, notre B.’.A.’.F.’. Didier Lacaze, qui avec notre T.’.R.’.F.’. René Hervet est le « tombeur » de Jean-Charles Fo. en qualité de Président de l’O.A.F., nous fait un compte-rendu plus circonstancié de ce qui s’est passé aujourd’hui au Tribunal :

Mes BAF et TCF,

J'étais aujourd'hui même aux côtés de nombreux Frères de FMR, extrêmement motivés, qui s'étaient déplacés de la France entière, dont Claude S. en personne ; nous attendions ce qui devait-être le rendu du jugement de la Cour d'appel. La porte est restée désespérément close. Nous n'avons même pas eu communication de l'arrêt de la Cour, qui se fait apparemment désormais par Internet... Bref, un non évènement complet.

Les avocats, dont Maître Teitgen, très actif et en pointe dans ce combat, nous apprenaient que la Cour avait soulevé un « incident de procédure » et tentaient de nous expliquer les raisons du nouveau report de l'arrêt.

Vous vous rappelez sans doute qu’à l’audience du 5 avril 2011, où les différentes parties déposaient leurs conclusions, un « intervenant volontaire » de dernière minute s’était présenté en la personne d’un groupe de Frères de la Côte, incluant de nombreux membres de la Loge de François Stifani. Après la plaidoirie de l’avoué (équivalent de l’avocat devant la Cour d’appel), celui-ci aurait dû régulièrement remettre ses conclusions écrites au greffe de la Cour. Mais patatras ! Voilà que par un horrible cafouillage, l’avoué dépose ses conclusions au greffe d’une autre Cour. Car il y a 5 ou 6 Cours d’appel à Paris, organisées en Pôle et Chambre, soit une spécialisation par compétences (droit international et communautaire, pénal, civil, etc …).

Conséquence : le dossier de la Cour d’appel est vide des conclusions non-jointes des « intervenants volontaires » de Provence-Alpes-Méditerranée… Si la Cour d’appel rend son arrêt, il y a vice de procédure et François Stifani et ses avocats pourront s’engouffrer dans une « brèche juridique ». Un pourvoi devant la Cour de Cassation serait fondé et la plus haute juridiction casserait à n’en pas douter l’arrêt de la Cour d’appel et renverrait l’affaire devant une nouvelle Cour d’appel!

Allez, soyons large. Voilà 3 à 4 années de procédures judiciaires au seul bénéfice de François Stifani. Nous partageons et comprenons la tristesse des Frères après ce nouveau report. Mais celui-ci ne préjuge en rien de la décision qui sera rendue. Le 8 septembre, la Cour d’appel ouvrira puis fermera les conclusions de ces « intervenants volontaires » de la 25ème heure. Peut-être rendra-t-elle son arrêt ; peut-être devrons-nous patienter avec un nouveau délibéré, qui pourrait nous mener, pure supposition de ma part, dans la première semaine d’octobre.Il convient donc de prendre notre mal en patience et de surmonter notre déception. Il convient de rester mobilisé, de resserrer les rangs, de ne pas abandonner en démissionnant ou en allant voir ailleurs si l’herbe est plus verte (ce qui n’est pas du tout sûr d’ailleurs). Aujourd’hui nous n’avons perdu ni bataille, ni la guerre. Tant que François Stifani se prétendra encore Grand Maître de la GLNF, ce que nous contestons formellement, nous poursuivrons inlassablement notre lutte contre le Tyran de Pisan !

Mes Frères, Force, Courage, Vigilance et Persévérance !

Didier Lacaze

 

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Published by Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour
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commentaires

Ben Aourh 06/07/2011 11:44


Leviter ordo ab largiter chao
ou vive les VACANCES !


* Depuis que François Stifani à démissionné la présidence de l'association GLNF est VACANTE.

*François Stifani prétend que la Grande Maîtrise serait une fonction distincte de la présidence de l'association, que cette charge ne saurait souffrir de VACANCE.

* Il est illusoire de croire qu'une juridiction de la République puisse se prononcer sur cette question de Grande Maîtrise comme sur nos satrapes titrés : Très Respectable, Très Vénérable, Très
Respectable Grand... Leur légitimité comme leur prétendu "pouvoir spirituel" ne regarde que nous et depuis trop longtemps notre vigilance était VACANTE.

* Maître LEGRAND, à reçu par jugement une mission précise, (réunir l'AG et faire voter les comptes et budgets) qu'elle doit accomplir nonobstant l'appel interjeté. Pourtant, jusqu'à ce jour, tout
ce passe comme si elle réglait son calendrier sur celui de la cour d'appel, et arrivent les VACANCES (par bonheur, les honoraires ne connaissent pas de congés.)

* En avocat confirmé François Stifani sait bien qu'il peut compter sur les dysfonctionnements de l'administration des tribunaux et les VACANCES judiciaires. De reports, mise en état, absence du
Chef de Cour et incidents de procédure toujours bienvenus, la décision de la Cour est aujourd'hui VACANTE.

* Le sablier était renversé par la décision de réunir le SGC le 27/06, aujourd'hui c'est le balancier qui est arrêté, au moins le temps des VACANCES (voir ci-dessus).

* Amis du travail, certains ont construit un livre blanc, aujourd'hui esquisse qui ne demande qu'un peu de sagesse pour devenir un plan : après les VACANCES?

* Prisonniers de leurs vices , d'autres se remplissent de fiel et vident leurs querelles, comme si la fraternité VAQUAIT.

Comment sortir de cette VACUITÉ chaotique? Peut-être en travaillant :

* Sur nous mêmes pour toujours privilégier la raison, la modération et la paix, nous souvenant que c'est un grand tort que de toujours avoir raison.

* Sur un plan simple et clair, tout en reconnaissant qu'aucune règle nouvelle, aucun statut ne sera assez parfait pour nous protéger des vices de l'homme, de sa soif de pouvoir ou de domination, de
ses faiblesses. Fut-il initié à la Saint-Jean. Une dose de transversalité dans les nominations, une limitation dans le temps et en nombre (pas plus de deux mandat des suite?) des fonctions , moins
"d'honneurs" clinquants et "à vie", un contrôle indépendant des comptes suffiraient peut-être.

* En aidant Maître LEGRAND à accomplir sa mission, sans l'inonder de déclarations d'injonctions ou d'injures, mais en lui suggérant en confiance qu'il serait temps de convoquer l'AG, et, pourquoi
pas, de participer à la nomination d'un nouveau Président : quel qu'il soit il devra affronter les suffrages d' une AG ...

Bonnes vacances mes Frères Bien Aimés

Ben AourH


ALTEC 02/07/2011 07:14


MTCF Emmanuel bonjour,

C'est incroyable ! on en finira jamais (?)
Que reste t'il de Maçonnique dans ce "cirque"!
François STIFANI, qui hurlait en décembre 2009 "Pour qui vous prenez vous ? ou vous croyez vous ?" , devrait se poser cette question à lui même.
Cette Grande Loge sur laquelle il devait veiller avec bienveillance est une Obédience Maçonnique pas une organisation de spectacle, maintenant que les valeurs sont piétinées et que les lettres de
cachets devraient faire une tache sur son tablier, il continue le grand bazar devant la justice accompagné de déclarations plus inquiétantes les unes que les autres.
POURQUOI ? Devant cette tuerie il devait se retirer !! ce n'est pas un métier, c'est une charge, une responsabilité.
POURQUOI est il accroché à ce trône en carton?
Vu le nombre de prétendants devant la porte, il doit y avoir un secret qui m'aura échappé et il est possible que je n'ai rien compris à la FM et ceci depuis mon Initiation....C'est désespérant ,
nous allons nous retrouver en septembre dans le même état de délabrement et pour combien de temps encore.?
Emmanuel sais tu ce que fait Maître LEGRAND ?
Bon week-end


Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 02/07/2011 23:33



Oui, Mon Très Cher
Frère : Elle prépare sa retraite…



antoine 01/07/2011 22:28


Aujourd'hui, l'important est la trahison de FMR, Ligérien et plus qui abandonnent les FF en rase campagne (de résistance) et cherchent (dans l'interet de FS et le leur aussi) à inciter
mielleusement les Loges à quitter la GLNF pour former une nouvelle structure (obédience ?)
Cette attitude et ce texte de démission doit être dénoncé


Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 02/07/2011 23:31



N’est-ce pas le
Général de Gaulle qui a dit : « L’ennui dans les révolutions, c’est que la pègre surgit de l’ombre dont elle ne devrait jamais sortir pour devenir maîtresse de la rueet que les honnêtes
gens ne contrôlent plus rien. » ?



Didier Lacaze 01/07/2011 21:03


Mon B.A.F Emmanuel et vous Tous mes TCF,

Juste une précision juridique :

- Un jugement désigne une décision de justice rendue en première instance (Tribunal de Grande Instance en l'occurence).

- Un arrêt désigne la décision de justice rendue par une Cour d'appel (il s'agit d'une "deuxième" instance).

- Enfin, la Cour de Cassation rend également un arrêt (qui a trait uniquement sur la forme et non sur le fond).

Il est donc impropre de parler de "jugement" de la Cour d'appel. Surtout si elle a décidé de renvoyer l'affaire...

Bon, c'était juste pour vous dérider mes Frères. Ne baissons surtout pas les bras...

Didier Lacaze


Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 02/07/2011 23:26



Dont
acte..



marco73h 01/07/2011 18:55


Mes BAF,

Vous affolez pas, après il se pourvoira en cassation, à bientôt aux calendes grecques.
Fraternellement
Marc-Henri Girollet 68 989


Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 01/07/2011 20:17



Mon Bien Aimé Frère,


Merci de noter que l’article a été modifié.


Bonne fin de semaine à toi.


Fraternelle affection.



adrien 01/07/2011 17:46


et bien,non,c'est l'erreur d un huissier,erreur ou perte de document!!!
c'est la faute a pas de chance!!!donc pas de magouille!!!
mais c'est quand même navrant,car en attendant!!!
@f
adrien


jacques denimal 01/07/2011 16:42


Un gag ? Je ne crois pas. Embrouille ? On nage dedans depuis le début


Tsimsum 01/07/2011 16:38


Je pense que le volet financier (pardon, le volé financier) de la GLNF est un imbroglio qui fleure bon le scandale national... D'où tous ces reports vaseux... peu importe, je crois au moins à la
justice immanente et un jour, même après leur mort, les pervers de cette histoire, quels qu'ils soient, seront démasqués et leurs noms inscrits en bonne et due place dans l'histoire (en sa partie
honteuse !) de la FM.
Pour l'heure partons tranquilles en vacances et savourons entre vrais frangins, gentille famille et heureux voisins des moments de détente bien mérités.
Après, il sera toujours temps de reprendre la chasse !

Bonnes vacances à tous donc.

Bien frat:.

Tsimsum


jmj 01/07/2011 16:02


vous avez demandé la justice, ne quittez pas.
vous avez demandé la justice, ne quittez pas.
vous avez demandé la justice, ne quittez pas.
tous nos services sont occupés, merci de rappeler ultérieurement...bip... bip...bip...
mais puisqu'on vous dit que vous pouvez partir en vacances


Présentation

  • : Le Myosotis du Dauphiné Savoie - Le Blog de Fidèle d'Amour -
  • : Tribune créée dans un premier temps pour restaurer les valeurs éthiques et morales de la Franc-maçonnerie de Tradition dans la GLNF. Désormais, ayant contribué au succès de cet objectif, elle se consacre à la défense de ceux-ci, à la défense de la GLNF contre des attaques extérieures, et à promouvoir une vision de la Franc-maçonnerie régulière. Par ailleurs, seront présentés des articles reflétant mon étude, mes lectures, mes engagements, et mes sympathies.
  • Contact

Référence et remerciements:

 

Par arrêt en date du 20 mai 2015, la cour d’appel de Paris a confirmé le jugement rendu le 6 mai 2014 par la chambre de la presse du tribunal de grande instance qui m'a déclaré coupable de diffamation publique envers François Stifani et Sébastien Dulac, à raison de la diffusion d’un message diffusé le 22 septembre 2010 sur le blog le myosotis-dauphine.savoie.over-blog.com. Je considère cet évènement comme l'attribution d'une Légion d'Honneur.

Merci aux soeurs et frères très nombreux qui m'ont soutenu dans ce combat de cinq années dont je m'honore, et dont je ne regrette rien.

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