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13 janvier 2012 5 13 /01 /janvier /2012 15:12

C’est aujourd’hui, en début d’après midi qu’a été rendu l’arrêt de la Cour d’Appel de Paris dans l’affaire qui a été jugée le 7 décembres 2010 et qui annulait notamment  l’Assemblée Générale du 16 octobre 2010 et qui enjoignait la GLNF a organiser une nouvelle AG. A la suite de ce jugement, (et de la démission de François Stifani) Maître Legrand avait été nommée en qualité d’administratrice judiciaire a été nommée le 24 janvier 2011.

La Cour considère d’une part, que la fonction de Grand Maître et de Président de l’association GLNF sont liés et sont la même personne (ce que l’opposition clame depuis le début de cette affaire), et que d’autre part, François Stifani ayant démissionné le 21 janvier dernier de son mandat de Président de l’association GLNF, il n’est plus qu’un membre comme un autre :« Considérant qu’il sera constaté préalablement que l’appellation « Grand Maître » n’est rien d’autre que la dénomination maçonnique de l’appellation « Président » elle-même étant la dénomination civile des mêmes fonctions ; » «  Que s’agissant de Monsieur STIFANI », celui-ci était présent en première instance et en cause d’appel en raison de sa qualité de président de l’Association GLNF ;

Qu’ayant démissionné le 21 janvier 2011, c’est donc en sa qualité de simple membre de ladite association qu’il intervient désormais en cause d’appel ; que n’élevant aucune prétention à son profit, son intervention doit s’analyser en intervention accessoire venant à l’appui des prétentions de l’association GLNF, appelante principal »

Par ailleurs, les trois magistrates de la Cour, disposent que François Stifani n’est plus recevable dans la procédure au fond.

La Cour d’appel ne tranche pas sur l’Assemblée Générale du 16 octobre 2010, ni sur la composition de la future Assemblée Générale du 4 février prochain. Mais une décision de justice devrait intervenir sur le payement des cotisations (prétexte saisi par la gouvernance pour justifier de la suspension de centaines de loges et de milliers de Frères).

Une réponse allant dans le sens des prétentions de FMR dans cette procédure permettrait de reconstituer le collège des votants comme il l’était lors de l’A.G. du 25 mars 2010.

Selon François Koch, journaliste de l’Express, l’avocat de François Stifani et par ailleurs Grand Orateur de la GLNF, Jean-Michel Ba. prétend, quand à lui : « La Cour d’appel dit simplement qu’en sa qualité de Grand Maître, François Stifani n’a pas plus de pouvoir à agir en justice qu’un simple membre depuis qu’il a démissionné de sa fonction de président. »

Cet arrêt que vous pouvez lire ici en lien, semble équilibré, puisque en ne faisant pas droit aux requérants sur l’Article 700 et en décidant que François Stifani devra régler ses propres dépends.

Mais ce qui précède est déterminant, car il remet logiquement en cause toutes les décisions que François Stifani a prises depuis sa démission du 21 janvier 2011, inclus les nominations de Grands Maîtres Provinciaux, lesquels n’ont aucune légitimité, les nominations de grands Officiers nationaux et provinciaux intervenues depuis cette date par toute personne non légitime. De même, les décisions de suspension de Loges ou de Frères, les mises en sommeil, ou toute autre décision prises par ces personnes illégitimes, sont réputées nulles et non avenues. François Stifani et toutes les personnes nommées par lui, ainsi que celles nommées par ces dernières, n’ont aucune légitimité, aucune autorité pour décider quoi que ce soit en votre nom.

Il ressort aussi que jamais François Stifani n’a gagné une procédure en justice dans les nombreuses affaires qui l’opposent aux Frères de la GLNF depuis deux ans, et qu’au contraire, la justice l’a constamment désavoué.

En tirera-t-il enfin les conséquences ?

 

NDLR : Merci à François Koch pour les documents qu’il a si rapidement mis à notre disposition sur son blog.

 

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Published by Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour
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commentaires

Sibelius N° 75145 14/01/2012 09:54

Mon B.A.F. Fidèle d'Amour, cher Emmanuel,

Mes pensées vont d'abord à ceux qui se sont élevés contre une gouvernance indigne des valeurs de la Franc-Maçonnerie.
Qu'ils soient tous remerciés et félicités pour ce long combat.

Pourtant, il faut - me semble - t - il - rester circonspects :
-1- Nos adversaires sont roués, tenaces et peut-être dépositaires de révélations gênantes. Ils nous ont habitués à cette forme de détournement du droit qui conduit parfois à distinguer ce qui est
légal de ce qui est légitime.

-2- La G.L.N.F. est en mauvais état, divisée, déconsidérée.
La crise n'est pas seulement liée aux personnes; elle est aussi structurelle. Il convient donc de veiller à ce qu'une révision des statuts, empêche à jamais que puissent se répéter les dérives
qu'elle a connues. Le désaveu de Monsieur Stifani ne doit pas aiguiser les ambitions d'un homme ou d'un clan. Il ouvre plutôt la voie à une reconstruction de l'édifice, dans l'intérêt de la
Franc-Maçonnerie et pour la restauration d'une éthique partagée par les Frères qui sont notre obédience.

Avec mon amitié fraternelle,
Sibelius N° 75145

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 14/01/2012 19:42



Bonsoir mon Très Cher et Bien Aimé Frère
Sibélius,


Nous sommes des milliers et des milliers à
nous être levés contre les dérives de la GLNF et leurs auteurs.


Chacun à notre façon, chacun avec ses moyens
et ses convictions. Sans l’élan de tous rien n’aurait été possible, et rien ne demeure possible. Car rien n’est encore réglé, et encore moins terminé. Le combat est loin d’être fini, car, n’en
doutons pas, nos adversaires sont pugnaces, et ils s’accrocheront à leurs titres et avantages…


Et lorsque nous en aurons finis avec eux, il
faudra reconstruire notre maison si meurtrie, selon les valeurs qu’elle n’aurait jamais du négliger…


Avec mon affectueuse
fraternité.



gratteoucafaitmal 14/01/2012 09:11

Accessoirement et ce n'est pas une mince dépense ,cela suppose aussi que la défense de Stifani ne doit être assurée que par lui même et non pas au nom de la GLNF.
Même si l' "impayable" Baloubalou et consorts du barreau lui font profiter des soldes ,cela risque de faire une somme .

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 14/01/2012 19:33



Cela va de soit ! Cela d’autant que je suis bien placé pour savoir
qu’F.S. dispose d’une ribambelle d’avocats…



marco73h 13/01/2012 22:41

Ouf !

marc-henri Girollet

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 14/01/2012 19:31



Alleluya !


Avec mon affectueuse fraternité.



antoine 13/01/2012 19:40

Et... Attention, il y en a encore pour soutenir que le grand maitre "c'est autre chose"... Il aurait le pouvoir selon ces théories burlesques d'accomplir des actes de gestion de fait en "se
disant"
grand maître... La question de cette ambiguïté ne peut être levée que par une assemblée générale extraordinaire qui modifierait les statuts... En attendant, moderons la portée de cet arret qui
est
avant dire droit et opere un renvoi a l'audience de mise en etat du 2 février... La décision a intervenir sera intéressante.
Antoine

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 14/01/2012 19:30



Il y a effectivement, d’ici l’Assemblée Générale un calendrier devant les
Tribunaux assez soutenu :


-          19 janvier : Référé de FMR sur les cotisations.


-          2 février : Référé de « Ni Scission Ni Soumission » (informations à venir sur ce blog)


       Suite de l’arrêt de la Cour d’Appel, prévu dans la décision de hier.


 



Pascal DELANDRE 13/01/2012 19:17

Alléluia mes Frères
et
Bonne année qui commence

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 14/01/2012 19:26



Merci Mon Frère, l’année commence effectivement de façon très
encourageante !


Très fraternellement à toi.



l'ancien 13011 13/01/2012 18:54

Emmanuel tu as été un artisan extraordinaire par tes compétences concernant tes articles précis, concis et passionnants.Tu as insuflé du courage à nos Frères dans cette longue bataille qui
s'achève. A condition toutefois, pour museler M° Legrand, que soit assuré l'intérim de Stéfani à Pisan par Alain Juillet jusqu'à la nouvelle A.G. Je t'embrasse

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 14/01/2012 19:25






Bonsoir et merci, Mon Bien Aimé Frère
l’Ancien,


Ton appréciation, bien qu’agréable à lire,
n’est pas méritée. Cependant, le travail de ce blog est malheureusement loin d’être achevé, même si, j’espère que sa raison d’être cessera au plus vite d’exister.


En réalité, c’est toi qui dois être remercié,
notamment dans la perspective de cet arrêt rendu le 13 janvier 2011.


En effet, tes encouragements, ton optimisme à
tout crin, ta certitude que tu nous a fais partager qu’il fallait avoir foi dans la justice de notre pays, qu’elle contraindrait F.S. à partir, nous a tous bien soutenus et nous a fait le plus
grand bien !


Merci pour ton constant, comme celui de la
plupart des commentateurs de ce blog, cheminement dans la « Résistance » depuis deux ans.


Mais le combat est encore loin d’être achevé,
et beaucoup reste à faire…Nous le ferons donc ensemble !


Avec mon affectueuse fraternité, et mes
salutations à qui tu sais.



TONTON BERETTA de LA BUTTE 13/01/2012 18:54

Plus de Dula.. , plus de Stiff... ils nous ont bien fait rire :-)
Tribiz

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 14/01/2012 19:18



Oui, ils ont suscités des sourires….nous dirons compatissants ! Mais
ces messieurs nous ont aussi tant appris sur les méandres de l’humanité…


Très fraternellement avec toi, mon Frère.



Antoine 13/01/2012 18:09

C'est effectivement la lecture que votre serviteur propose depuis toujours de la loi de 1901...
Je ne suis pas seul...
Cependant sur le terrain que je fréquente toujours (courageusement) il y a toujours des créatures du "se disant" grand maitre pour dire que le pouvoir vient directement du GADLU...
Il y a des mois, je ne sais pas si il est possible de retrouver cette analyse je disais que dans une association 1901 sous administration judiciaire c'était le Procureur de la République qui
contrôlait... C'est toujours vrai... Ainsi, ce qui est valable pour la capacité d'ester en justice et d'engager la GLNF est valable pour les révocations, consécrations de temples et autres actes de
gestion de fait... la portée de cette décision, tant civile que pénale est importante... J'espère que la prochaine AG sera sereine et se tiendra effectivement et qu'un président issu de
l'opposition sera élu...
Merci pour la nouvelle.
Antoine

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 14/01/2012 19:16



Bien que ce ne soit pas encore la fin de nos soucis, le plaisir est nôtre,
T.’.C.’.F.’. !



Tsimsum 13/01/2012 17:54

Mon BAF Emmanuel,

Certes, la bête est acculée, mais elle n'est point morte. Le bonhomme est retors et nous sommes encore loin d'avoir sous les yeux le journal des coptes grand ouvert. Il n'y aura sans doute pas de
représailles à l'encontre de ces malfaisants... juste des radiations, et bien sûr des poursuites judiciaires pour abus de biens sociaux, exercice illégal de pouvoir... Et bien entendu, une pensée
toute attentionnée pour la miss LEGRAND qui va pleurer !!!

En tous cas, exit les baloup, dulac, zechinni etc... dehors dehors dehors.

ILS N'ONT RIEN A FAIRE DANS UNE OBEDIENCE MACONNIQUE. C'EST TOUT.

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 14/01/2012 19:15



Bonsoir Mon Très Cher et Bien Aimé Frère
Tsimtsum,


Tu as raison, il utilisera tous les artifices
qu’il pourra trouver – ou inventer – pour se maintenir, soyons-en sûr !


Mais un processus est dorénavant en marche que
rien n’arrêtera, et qui aura commis des délits devra en répondre en justice…Pour l’heure aucun abus de biens sociaux n’a été démontré, donc il ne s’agit pas de cela, sans préjuger de ce que
pourra révéler le grand livre des comptes…


S’agissant des personnes que tu cites, je te
fais humblement remarquer que l’un d’eux, ne fait que son métier (devoir ?) d’avocat !...


Très fraternellement et chaleureusement avec
toi !



SPARTACUS 13/01/2012 17:44

Mon cher Fidèle d'Amour,
D'abord Bonne et heureuse Année!!Et je pense que celle-ci commence sous de bonnes augures!!La décision de la CA de Paris mème si elle n'est pas complète augure d'une suite qui nous sera favorable
pour les autres points.Le plus important est que FS n'étant plus GM depuis sa démission, les actes ignobles que lui et ses sbires ont pris et/ou posés depuis cette date sont nuls et non avenus avec
les conséquences que tu as soulevés dans ton article.Nous commençons à voir le bout du tunnel et ce n'est pas trop tot!!Quand tout ceci sera terminé et que tout soit rentré dans l'ordre, il me
restera toujours un goùt de cendres dans la bouche car j'au eu l'occasion de voir revelés des aspects sombres, très sombres des gens que je considérais dans ma plus grande naiveté comme des
frères.La blessure avec le temps cicatrisera certainement mais la cicatrice sera tellement visible que je ne pourrai jamais oublier ce qui s'est passé.Il y a qu'il faut demander des comptes quand
mème à FS pour ces actes incompatibles avec l'idéal maçonnique car il serait inconcevable qu'au nom d'une certaine tolérance, nous renoncions à lui demander des comptes.Je ne parle pas de vengeance
mais de justice.Je suis foncièrement contre toute idée de chasse aux sorcières mais en revanche il sera utile pour la cohésion du groupe qu'il y ait une justice interne à notre obédience qui répare
toutes les ignominies perpétrées par FS et ses affidés.Spartacus n°48420

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 14/01/2012 19:09



Bonne année Mon Bien Aimé Frère
Spartacus,


Effectivement, François Stifani se trouve dans
une impasse, mais cela ne date pas d’hier, nous le savons…


Tu décris un des effets positifs de cette
crise, à savoir qu’elle a effectivement permis de révéler la nature profonde des uns et des autres, de manière indiscutable, et démontrant au passage qu’à cet égard, il n’y a pas un camp pur et
d’autre part un camp impur…Comme toujours, les choses sont bien plus compliquées et subtiles.


S’agissant de François Stifani, tu as raison,
il lui faudra rendre des comptes. Et sans tarder, j’espère. Et comme tu le dis si bien non dans un climat de vengeance, mais bien de justice. Bravo pour ta
précision !


Très fraternellement avec
toi.



cincinnatus 13/01/2012 17:37

Cher "Fidèle d'Amour"

Dans le mail parvenu à nombre d'entre nous, tu dis ceci:

"J’espère aussi que chacun, s’abstiendra d’humilier celui qui a ainsi été désavoué une fois de plus par la justice, après l’avoir été par la majorité des Frères de la GLNF, par l’ensemble des
Juridictions des Rites pratiqués
par ceux-ci, et par la presque totalité des puissances maçonniques"

Je déplore une nouvelle fois cette attitude "bisounours" qui consiste à ne pas aller jusqu'au bout des choses, et à faire de nous d'éternels cocus!
Mais nom de D..... (pardon), croyez vous que Salomon aurait agi de cette façon? non il aurait couper des têtes sans complexe et sans état d'âme!
Alors certes les temps ont changé et personnellement je n'aime pas voir le sang couler, même pas celui des moutons le jour de l'Aïd el Kébir, cependant si je ne ferai même pas passer Stifani et ses
obligés sous les fourches caudines, par contre je les "passe par les armes" ..symboliquement bien sur, au pire au "paint balls", pour bien leur faire comprendre qu'ils ne reviendront plus jamais
sur les colonnes!
Ce serait là une sage mesure qu'il conviendrait d'appliquer dans toutes les loges pour les débarasser des "matricules" qui n'ont rien à y faire, qu'ils soient pro ou anti Stif d'aileurs!

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 14/01/2012 19:04



Bonjour, Mon Bien Aimé Frère
Cincinnatus,


Ce que tu appelles une attitude
« bisounours », n’est que le reflet de l’éducation de mes parents, inspirée à la fois de la pratique de l’esprit et des commandements de la Bible, et d’autre part des valeurs
maçonniques, mon père ayant été franc-maçon de la GLNF dès les années 60…


De fait, je ne suis ni favorable aux chasses
aux sorcières, ni aux comportements indignes, dérives que je laisse être l’apanage de nos adversaires.


Il serait effarant qu’alors qu’il nous
appartient de reconstruire la GLNF de demain, nous le fassions sur de tels comportements, ce qui hypothèquerait notre avenir…


Cela étant, il est clair que nous n’avons pas,
en face de nous, affaire à des Chevaliers, que la dignité et l’honneur ne sont pas leur quête inlassable.


Et dès lors que François Stifani a refusé de
manière odieuse les mains qui se tendaient vers lui pour l’aider à sortit de l’impasse dans laquelle il s’est fourré dans les meilleurs conditions (en réplique à ce genre de proposition que je
lui ai fais, il veut m’assigner en justice), il devra certes répondre de ses actes.


Mais nous ne sommes pas dans les conditions de
la Libération, et il ne faut en aucun cas créer un climat d’épuration… Les commentaires que j’ai pu lire ici ou là du type « faisons chauffer le goudron et les plumes… » me font
horreur ! S’il y a lieu, c’est devant une juridiction adéquate, du type de Conseil de Discipline National que F.S. et ses affidés devront répondre, et être jugés de manière équitable, après
avoir pu présenter leur défense, et après débat contradictoire. Et si cette instance décidait alors une exclusion ou de saisir la justice civile, alors, et alors seulement, elle serait
indiscutable et incontestable…


Très fraternellement à toi, mon
Frère.



Présentation

  • : Le Myosotis du Dauphiné Savoie - Le Blog de Fidèle d'Amour -
  • : Tribune créée dans un premier temps pour restaurer les valeurs éthiques et morales de la Franc-maçonnerie de Tradition dans la GLNF. Désormais, ayant contribué au succès de cet objectif, elle se consacre à la défense de ceux-ci, à la défense de la GLNF contre des attaques extérieures, et à promouvoir une vision de la Franc-maçonnerie régulière. Par ailleurs, seront présentés des articles reflétant mon étude, mes lectures, mes engagements, et mes sympathies.
  • Contact

Référence et remerciements:

 

Par arrêt en date du 20 mai 2015, la cour d’appel de Paris a confirmé le jugement rendu le 6 mai 2014 par la chambre de la presse du tribunal de grande instance qui m'a déclaré coupable de diffamation publique envers François Stifani et Sébastien Dulac, à raison de la diffusion d’un message diffusé le 22 septembre 2010 sur le blog le myosotis-dauphine.savoie.over-blog.com. Je considère cet évènement comme l'attribution d'une Légion d'Honneur.

Merci aux soeurs et frères très nombreux qui m'ont soutenu dans ce combat de cinq années dont je m'honore, et dont je ne regrette rien.

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