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5 mars 2012 1 05 /03 /mars /2012 15:38

Le mannequin qui pose pour les studios d’Harcourt, a été condamné aujourd’hui 5 mars 2012 pour diffamation non publique dans le premier dossier qui l’oppose à des Frères des RR.’.LL.’. Droits et devoirs, La foi maçonnique et le Serpent d’Airain. D’autres plaintes avaient été déposées.

C’est donc le Tribunal de Police de Paris qui a condamné le sieur Michel Zec. pour diffamation non publique, à 1€ symbolique de dommages et intérêts ainsi qu’à une amende dont je ne connais pas encore le montant, ainsi qu’à 800 € au titre de l’article 700 pour les frais d’avocats de la partie qui l’assignait.

Il convient de noter que c’est Maître Vincent Belcolore, avocat du Collectif « Ni Scission-Ni Soumission » qui a obtenu cette condamnation de ce zélote de Monsieur Stifani.

Pour reprendre les propres termes du triste propagandiste de l’Ex mais réel Ephesse (en hébreu) « il va de soi qu’à l’issue de cette condamnation, ce « FF » ne peut plus prétendre envisager de faire partie de la GLNF. »

 

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Published by Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour
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commentaires

Pyramide 06/03/2012 08:28

Après avoir pris connaissance des demandes, il serait intéressant de pouvoir prendre connaissance des motifs et du dispositif du jugement du Tribunal de Police.

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 06/03/2012 10:31



Elles seront publiées ici, dès que je les
obtiendrai…



ARJUNA 06/03/2012 01:20

S'agit-il d'un jugement en dernière instance ? Il va faire appel ... Pour gagner le temps d'une dernière bouffée d'air !

ARJUNA

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 06/03/2012 10:28



Je pense que s’agissant d’un Tribunal de
Police, il s’agit non pas d’un délit mais d’une contravention. Et que dès lors, il n’y a pas d’appel possible. Mais je ne suis pas sûr de ce que j’avance, et pour répondre à ta question, il
convient d’interroger plus « expert » que moi…


Très
fraternellement.



TONTON BERETTA de LA BUTTE 05/03/2012 18:39

Notre Bon Zecc continue de nous faire rire . Quel bout en train . Non seulement il faut rendre le tablier et passer du coté de la barrière , la fete est terminée.
C'est Mandrake le Magicien ce type ! Il ferme la porte , pose des verrous et se retrouve dehors...
Tribiz

marco73h 05/03/2012 18:00

Mes Baf,

en voilà un habillé pour l'hiver ! Il lui reste à remiser au fond de son coffre dans son grenier cette photo si "chère"!

Fraternellement.
Marc-Hneri Girollet 68 989

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  • : Le Myosotis du Dauphiné Savoie - Le Blog des Fidèles d'Amour -
  • : Tribune créée dans un premier temps pour restaurer les valeurs éthiques et morales de la Franc-maçonnerie de Tradition dans la GLNF. Désormais, ayant contribué au succès de cet objectif, elle se consacre à la défense de ceux-ci, à la défense de la GLNF contre des attaques extérieures, et à promouvoir une vision de la Franc-maçonnerie régulière. Par ailleurs, seront présentés des articles reflétant mon étude, mes lectures, mes engagements, et mes sympathies.
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Référence et remerciements:

 

Par arrêt en date du 20 mai 2015, la cour d’appel de Paris a confirmé le jugement rendu le 6 mai 2014 par la chambre de la presse du tribunal de grande instance qui m'a déclaré coupable de diffamation publique envers François Stifani et Sébastien Dulac, à raison de la diffusion d’un message diffusé le 22 septembre 2010 sur le blog le myosotis-dauphine.savoie.over-blog.com. Je considère cet évènement comme l'attribution d'une Légion d'Honneur.

Merci aux soeurs et frères très nombreux qui m'ont soutenu dans ce combat de cinq années dont je m'honore, et dont je ne regrette rien.

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