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22 août 2011 1 22 /08 /août /2011 14:10

Il semble bien que c’est aujourd’hui la rentrée officielle à Pisan.

Car après la lettre envoyée à l’aube par l’ancien Grand Maître Stifani à tous les membres de la GLNF, c’est cet après-midi tous les membres de la Province de Paris qui reçoivent un mail d’un prétendu Grand Trésorier, constitué de trois lettres distinctes reproduites ci-après, les deux premières s’appuyant sur la missive de M° Legrand du mois de juillet.

Or ce courrier n’a aucune valeur.

En effet, il ne tient pas compte du fait que le Grand Maître Provincial de la Province de Paris n’a toujours pas été remplacé par un nouveau Grand Maître Provincial, conformément aux exigences de nos Traditions, et que tant qu’il n’y a pas un Grand Maître légitime pour procéder à de nouvelles nominations, il reste en fonction assurant l’intérim jusque là.

Dès lors, toute instruction ou demande légitime dans la Province de Paris ne peut que venir du T.’.R.’.F.’. Yves Pe. !

Par ailleurs, le bouffon ex administrateur du blog Acacia qui se prétend Grand Maître Provincial, ne dispose non seulement d’aucune légitimité, puisque sa nomination ne l’est pas, et que sa personnalité est ce que tout le monde sait, mais par ailleurs, sur les 68 loges de la Province, aucune ne le reconnaît !

A fortiori, il ne peut nommer aucun Grand Officier, pas plus un Grand Trésorier qu’un Grand Secrétaire…

J’invite donc ceux qui se réclament pour tel, à un peu de bons sens et d’humilité, et à cesser immédiatement cette comédie grotesque, dont ils sont les acteurs autant que les victimes.

Qu’ils songent bien que depuis des mois, chaque document émis par la gouvernance actuelle (donc parmi ceux-ci, ceux qu’ils émettent) se retrouve à Londres, et qu’ils compromettent ainsi pour l’avenir leur nom vis-à-vis de la Franc-maçonnerie régulière de Tradition…

Quoi qu’il en soit, leur présence en cette qualité parmi nous n’est pas reconnue, et frise le ridicule.

Pour ce qui concerne Maître Legrand, le document qui a circulé, n’a pas plus de valeur, particulièrement sur le plan juridique qu’elle maîtrise très bien, car n’étant pas daté et dépourvu de sa signature et de son tampon, il est nul et non avenu.

Elle le sait parfaitement, et il y a fort à penser qu’elle l’a fait volontairement pour ménager l’opposition, et ne pas insulter l’avenir.

De plus, les avocats de FMR ont été clairs : la situation financière de la GLNF à ce jour, n’est pas désespérée (grâce notamment aux ventes programmées ou réalisées, celle de l’appartement de l’avenue de Wagram particulièrement) et ne nécessite aucune « contribution exceptionnelle »…Comme, par ailleurs, la GLNF ne dispose pas de budget voté, il est hors de question de payer quoi que ce soit d’illégal…

 

Enfin, connaissant M° Legrand pour  lui avoir parlé à moult reprises et rencontrée plusieurs fois, je doute qu’elle veuille précipiter par un appel de fonds intempestif le départ de dizaines de milliers de Frères qui ne payeront en aucun cas dans ces conditions, ce qui pourrait provoquer à court terme la mise en liquidation de la GLNF.

Il serait douteux qu’un pareil résultat soit à mettre à son crédit professionnel, et en tout cas, serait diversement commenté…

Enfin, si cela s’avère nécessaire, rappelons que M° Legrand comme nous tous a comprit que la solution de nos maux, comme le déblocage de la situation, passe impérativement par le départ de Maître Stifani…Elle-même a confirmée récemment lui avoir demandé son départ, ce qu’il a pour sa part refusé…

M° Legrand sait donc où sont les vérités…

Paris, le 22 août 2011

 

RL Loge : XXX n°XXXX

 Objet : Encaissement des Contributions Complémentaires 2010/2011

2ème Rappel

 

A l’attention du Vénérable Maître, du Vénérable Maître élu

du Frère Trésorier et de tous les Frères de la Loge

 

Mes Très Chers Frères,

 

Malgré notre courrier du 25 juillet (copie ci-jointe) et après un nouvel examen des relevés bancaires de votre atelier du 1/09/2010 au 19/08/2011, auprès de l’établissement bancaire Crédit du Nord, nous constatons la situation financière suivante :

 

- Montant des contributions 2010/2011 appelées : xxxxxxx Euros

- Encaissements depuis le 1/09/2010 au 19/08/2011: xxxxxx Euros

 

Par une directive en date du 15/07/2011 Maître Monique Legrand administrateur provisoire de la GLNF a appelé au paiement des « contributions complémentaires » pour l’année 2010/2011 sur la base du montant des cotisations de l’année précédente.

 

Malgré nos recommandations fraternelles, vous prenez le risque de placer délibérément tous les membres de votre atelier en dehors du contrat associatif qui les unissait à la GLNF et qui leur permettait de justifier de leur appartenance, de jouir de ses installations et d’y exercer, conformément au Règlement et Constitutions, l’ensemble de leurs droits représentatifs.

 

Nous regrettons très sincèrement cette situation qui n’est pas conforme à l’esprit de notre ancienne institution.

 

Je vous prie d’agréer, Mes Très Chers Frères, l’expression de mes sentiments fraternels.

Patrick Aubart

Grand Trésorier Provincial

mail : gtp@glnfparis.com

****

Paris, le 25 juillet 2011

RL Loge : XXXX n°XXXX

 Objet : Encaissement des Cotisations 2010/2011

 

A l’attention du Vénérable Maître, du Vénérable Maître élu

du Frère Trésorier et de tous les Frères de la Loge

Mes Très Chers Frères,

 

Après examen des relevés bancaires de votre atelier de septembre 2010 à juin 2011, auprès de l’établissement bancaire du Crédit du Nord, nous constatons la situation suivante :

 

- Montant des cotisations 2010/2011 appelées : x xxx,00 Euros

- Encaissements depuis le 1/09/2010 au 30/06/2011: xxx,00 Euros

 

Il apparaît donc que le trésorier de votre atelier n’a sans doute pas encaissé tout ou partie des cotisations des Frères concernant l’année 2010/2011 ou bien qu’il a omis de déposer les chèques et/ou espèces sur le compte bancaire de votre atelier.

 

Comme chacun le comprendra, le paiement des cotisations est nécessaire pour assurer le fonctionnement de notre association d’autant que vous n’avez pas cessé de bénéficier pleinement de ses infrastructures. Comme vous le comprenez, il ne suffit pas d’avoir remis un chèque ou des espèces au trésorier de votre loge pour qu’une cotisation soit réputée réglée, encore faut-il que le trésorier ait bien procédé à l’encaissement de ce paiement sur le compte GLNF de votre atelier.

 

Comme vous le savez, par une directive en date du 13 juillet Maître Monique Legrand mandataire ad hoc de la GLNF a appelé au paiement des « contributions complémentaires » pour l’année 2010/2011 sur la base du montant des cotisations de l’année précédente. Il vous appartient de vous conformer à ses instructions.

 

Enfin, nous rappelons au frère trésorier la nécessité de remettre comme chaque année à la province la comptabilité de votre loge au 31/08/2011 à l’aide du fichier Excel qui vous a été remis. Cette comptabilité devra mentionner le détail du paiement de chaque frère et de s’harmoniser avec le journal de banque.

 

Nous vous invitons à bien vouloir régulariser cette situation dans les meilleurs délais, faute de quoi nous serions contraints de signaler aux services de Maître Legrand l’absence totale ou partielle d’encaissement de la part de votre Loge, ce qui risquerait de placer l’ensemble des frères de votre atelier dans une situation délicate que nous souhaitons très sincèrement éviter.

 

Dans l’attente de ces éléments, je reste à votre disposition et je vous prie d’agréer, Mes Très Chers Frères, l’expression de mes sentiments fraternels.

 

RF Patrick Aubart

Grand Trésorier Provincial

mail : gtp@glnfparis.com

 

 

MONIQUE LEGRAND

D.E.A de Droit Privé

Administrateur Judiciaire

Liste Nationale

_________________________________________________________________________________________________________________________

Membre d’une association agréée, le règlement par chèque est accepté

1

13, boulevard des Invalides

75007 PARIS

Tél : 01-47-05-42-76

Fax : 01-44-18-04-11

_______

Réf à rappeler

impérativement :

ML/NT2197

Affaire : ML/NT/2197/ LA GRANDE LOGE NATIONALE FRANCAISE -

G.L.N.F. -

A TOUS LES MEMBRES DE LA G.L.N.F

ULTIME APPEL

AU VERSEMENT DES CONTRIBUTIONS

 

En ma qualité de mandataire ad’hoc de l’Association « G.L.N.F – Grande Loge Nationale Française », avec les pouvoirs du Conseil d’Administration et du Président, il convient de prendre toutes mesures afin de permettre le fonctionnement normal de l’Association.

 

En cette qualité, je dois veiller à la pérennité de l’Association GLNF, son administration et son fonctionnement qui nécessitent des engagements financiers importants assurés par la régularité des encaissements des moyens financiers représentés par les cotisations appelées auprès des membres.

 

Par l’annulation de l’assemblée générale du 16 octobre 2010, de nombreux membres ne répondent pas aux demandes de règlement des cotisations émanant du siège social de Paris, mettant ainsi en difficulté l’association GLNF dont les capacités financières à ce jour sont préoccupantes et circonstances aggravantes, les règlements de nombreux membres sont retenus par les Loges ou les Provinces.

 

Les oppositions de votre Obédience, les conflits de personnes mettent en difficulté l’Association GLNF.

J’ai es-qualité, tenu avec un grand nombre de membres des rendez-vous de travail prospectifs d’explication de l’antériorité générant les conflits et expliquant les raisons des oppositions fortes.

 

Mais, mon rôle de mandataire ad’hoc de la GLNF exige par l’application de ma mission judiciaire de prendre toute mesure dans l’intérêt général de l’Association GLNF. Cette obligation vise d’appeler une contribution exceptionnelle en application de l’article 13.1 du règlement intérieur afin de financer un budget minimum de frais de fonctionnement tels les loyers, frais minimum de manifestations sociétales nécessitées par l’objet social de l’association GLNF –manifestations spécifiques au rayonnement de l’Obédience.

 

Le temps n’a nullement permis le rapprochement des contestations. Il y a lieu de déplorer le refus confirmé de nombreux membres d’acquitter la contribution exceptionnelle ce qui confirme de la part des défaillants, un manquement grave à leurs obligations d’exécution du contrat d’association auquel vous êtes tenus en application de l’article 1134 alinéa 3 du Code Civil.

 

Aux membres qui invoquent les dispositions statutaires et les dispositions du règlement intérieur de la

GLNF pour justifier leur manquement au règlement de la contribution exceptionnelle, j’invoque :

- les contributions appelées sont expressément visées à l’article 13-1 du règlement intérieur de la GLNF.

Vous devez donc vous acquitter de votre contribution exceptionnelle.

 

- le contrat associatif – statuts et règlement intérieur – n’a pas prévu le cas du vote du budget et du montant de la cotisation par une assemblée annulée. En l’absence de dispositions contractuelles spécifiques, vos obligations à l’égard de l’association doivent s’apprécier conformément à l’article 1135 du Code Civil qui dispose que « les conventions obligent non seulement à ce qui y est exprimé, mais encore à toutes les suites que l’équité, l’usage ou la loi donnent à l’obligation d’après sa nature ». Vous devez donc vous acquitter de votre contribution exceptionnelle.

 

- l’association GLNF a pris acte de l’annulation de l’assemblée générale du 16 octobre 2010 et a appelé la cotisation annuelle, appelée contribution exceptionnelle, dont le règlement est obligatoire, à hauteur du montant voté lors de la précédente assemblée. Vous devez donc vous acquitter de votre contribution exceptionnelle.

 

- l’association GLNF semble prise en otage. Les membres adhérents ne participent pas aux dépenses engagés dans l’intérêt de la GLNF, c'est-à-dire dans votre propre intérêt ; vous revendiquez néanmoins le droit de participer à la vie de l’Association, c’est incohérent. Vous devez donc vous acquitter de votre contribution exceptionnelle.

 

Vous voudrez noter qu’en ma qualité de mandataire ad’hoc de la GLNF, je réitère une ultime fois de vous acquitter de votre contribution exceptionnelle ou de libérer les fonds que vous détenez à très bref délai, que je vous propose de fixer à expiration du 19 juillet 2011.

 

Vous voudrez noter que la faute civile, imputable aux membres qui n’auraient pas réglé leur contribution exceptionnelle à la GLNF, ou ne participant pas au financement de son activité, seront expressément sanctionnés par une décision de radiation selon les dispositions contractuelles.

 

Vous voudrez noter que dès le 20 juillet 2011, constatant la défaillance des membres opposants, j’initierais toute instruction pour que les membres en faute ne puissent aucunement participer à toute forme d’activités de l’association.

 

MONIQUE LEGRAND

Mandataire ad’hoc de la G.L.N.F

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Published by Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour
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commentaires

KIDRUK 23/08/2011 10:23


@ Le Françoué

Mon TCF,

Tout à fait d'accord avec toi sur cette analyse, je ne vois pas en effet ce qui empêcherait un atelier de prendre en charge une dépense dès lors qu'elle a thésaurisé les années précédentes et
qu'elle à alors les moyens d'y faire face.

Il faut enfin noté, un aspect très pernicieux, l'attribution des vignettes est subordonnée (Parait-il sur instruction expresse de l'Administrateur) à la "ponction" de 100% de la part revenant à
l'obédience en temps normal.

Pour mémoire une cotisation catégorie F se décompose ainsi :
National
OAF
Province(Plus éventuellement cotisation complémentaire votée en AG)
Loge(Plus éventuellement cotisation complémentaire votée en Loge).

Les FF Trésoriers doivent être extrêment vigilant sur la rédaction des comptes à partir du fichier Excel mis à disposition par l'obédience.
Du fait du rendu de jugement invalidant l'AG du 16/10/2010, il n'y à pas de cotisations, donc, ce qui est ponctionné doit être considéré comme une dette de l'obédience vis à vis de l'atelier et la
contrepartie doit être comptabilisée en charge exceptionnelle (compte 618500).

Frat.


Le Françoué miasmatique 22/08/2011 17:52


Bonjour,

J'ai effectivement reçu ce courrier, qui ne m'a fait ni chaud ni froid, malgré la menace perlée contenue dans le 3° paragraphe......mais je serai curieux de voir la réaction des FF de la P de Paris
si on leur interdisait l'entrée à Pisan......
De plus, je note une bizarrerie dans le 1er paragraphe.....en effet, qu'il n'y ait eu aucun encaissement ne veut pas dire que rien n'ait été prélevé et qu'en conséquence, et, dans cette hypothèse,
on pourrait estimer que certains FF ont bien payé......Euh suis-je bien clair...???

Fraternellement,

Le Françoué miasmatique


Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 22/08/2011 18:41



Tu es aussi pertinent
que clair, Mon Frère…



Présentation

  • : Le Myosotis du Dauphiné Savoie - Le Blog de Fidèle d'Amour -
  • : Tribune créée dans un premier temps pour restaurer les valeurs éthiques et morales de la Franc-maçonnerie de Tradition dans la GLNF. Désormais, ayant contribué au succès de cet objectif, elle se consacre à la défense de ceux-ci, à la défense de la GLNF contre des attaques extérieures, et à promouvoir une vision de la Franc-maçonnerie régulière. Par ailleurs, seront présentés des articles reflétant mon étude, mes lectures, mes engagements, et mes sympathies.
  • Contact

Référence et remerciements:

 

Par arrêt en date du 20 mai 2015, la cour d’appel de Paris a confirmé le jugement rendu le 6 mai 2014 par la chambre de la presse du tribunal de grande instance qui m'a déclaré coupable de diffamation publique envers François Stifani et Sébastien Dulac, à raison de la diffusion d’un message diffusé le 22 septembre 2010 sur le blog le myosotis-dauphine.savoie.over-blog.com. Je considère cet évènement comme l'attribution d'une Légion d'Honneur.

Merci aux soeurs et frères très nombreux qui m'ont soutenu dans ce combat de cinq années dont je m'honore, et dont je ne regrette rien.

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