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11 février 2012 6 11 /02 /février /2012 19:53

Le collectif Ni Scission Ni Soumission a mis en demeure aujourd'hui tous les Grands Maîtres Provinciaux coupables d’avoir exclu leurs Frères sociétaires. D’autres encore, pourraient être poursuivis, qui participent a ces voies de fait.

Il est fini le temps où nous subissions sans rien dire !

A défaut de réintégration sous huitaine, une action collective en dommages-intérêts réunissant tous les exclus sera engagée contre chaque GMP et le Président-Grand-Maître démissionnaire devant le Tribunal de Grande Instance de Paris, pour obtenir leur condamnation solidaire à payer une somme de 2000 € à titre de dommages-intérêts par demandeur pour privation du droit de voter et/ou de pratiquer la Franc Maçonnerie, sur le fondement de l'article 1382 du Code Civil (ainsi, s'il y a 500 demandeurs, une condamnation solidaire du Président-Grand-Maître démissionnaire et de chaque Grand Maître Provincial coupable pourrait s’élever à hauteur d'un total de 1.000.000 €). Mais on se souvient qu’il y a 1.200 requérants.

Vous trouverez plus bas reproduction de la lettre que notre avocat a adressée au célèbre ex administrateur-rédacteur du blog L’Acacia, illégitimement nommé à la Province de Paris.

L’évènement tombe a pic, il vient de vendre sa jaguar, il aura donc les liquidités nécessaires pour payer les dédommagements demandés par les victimes de la répression !

Cette mise en demeure est de nature à compliquer les rapports entre les Grands Maîtres Provinciaux et Monsieur Stifani en cette période sensible.

 

 

C A B I N E T  B E L C O L O R E

V I N C E N T B E L C O L O R E

A v o c a t  p r è s  l a  C o u r  d’A p p e l  d e P a r i s

I n s c r i t  a u B a r r e a u  d e  B r u x e l l e s

Palais Paris D 1022

29 AVENUE de LAMBALLE- 75016 PARIS

C o d e d ’ i m m e u b l e : A 1 6 4 8

Tel.: (33) 0146 47 46 96 + Fax.: (33) 0145 2010 86

Gsm.: (33) 06 75 96 23 97

v i n c e n t . b e l c o l o r e @ w a n a d o o . f r

 

 

Sé……. DU....

7, rue xxxxxxxxxxx

750xx PARIS

Port : 06 xx xx xx xx        

E-mail : sebdul@xxxxxx

 

Paris, le 11 février 2012

 

Mise en demeure

N.Ref Sociétaires GLNF/ GMP Paris

Monsieur,

Vous avez personnellement cru devoir suspendre divers sociétaires de l'Association GLNF au motif qu'ils ont esté en Justice en cette qualité ou que leur opinion semble déplaire au Président-Grand-Maître démissionnaire qui vous a, d’ailleurs irrégulièrement, nommé.

Par cette voie de fait vous avez privé ces sociétaires de leur droit de voter en assemblée et/ou de pratiquer la Franc-maçonnerie.

Aussi suis-je contraint de vous mettre en demeure de lever ces mesures de suspension et de m'en justifier par écrit, sous huitaine et pour chacun d'eux.

A défaut les sociétaires victimes de vos agissements solliciteront collectivement devant le Tribunal de Grande Instance de Paris, votre condamnation personnelle au paiement, solidairement avec le Président-Grand-Maître démissionnaire, de dommages-intérêts significatifs par application des dispositions de l’article 1382 du Code Civil et en réparation des préjudices d’ores et déjà subis.

Je demeure à la disposition de votre avocat pour tout entretien qu'il pourrait souhaiter.

Veuillez agréer, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

 

Vincent BELCOLORE

Avocat à la Cour

___________________________________________________________________

Member of «The European Busiiness Law Fiirm » -- EBLF -- Groupement Européen d’Intérêt Economiique

 

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Published by Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour
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commentaires

olivier 12/02/2012 23:35

Mon Bien Aimé Frère Emmanuel;
Une nouvelle fois je prend le "clavier" suite à ta série d'articles publiés aujourd'hui.merci pour cette synthèse et surtout merci de la franchise de l'honnêteté et de la fraîcheur qui transparait
toujours lors de tes écrits, même si parfois ( je te le dis à chaque fois-sourire) je ne suis pas d'accord avec toi. Il reste tout de même que la grande majorité de ce que tu dis me plait et que
tes sentiments sont trés proches des miens.
En ce qui concerne le référé:je dois être un des premiers à avoir signé mon nom figure en bonne place dans la liste sur le jugement ( MDR.... quel honneur!!!).... et je ne suis pas suspendu (
snifff...je plaisante evidemment)Pourtant à Massilia , nous avons quelques excités au sein du pouvoir provincial et nous avons des plus tièdes; je citais dans mes précédentes interventions le nom
d'un des excités..mais je me suis aperçu que j'étais en train en parlant de lui, de lui donner une renommée qu'il est loin de mériter...
Ma RL.: a été dernièrement mise en sommeil car, par deux fois le guignol provincial et sa cour (gmp) a tenté d'entrer dans notre atelier et que nous lui avons refusé l'entrée en tant que gmp:il
pouvait entrer comme MM.: il a evidemment refusé et dans son entourage, c'est la qu'est apparu l'excité bavant dont je parlais plus haut...passons.
Suite à cet incident, nous avons décidé de nous réunir dans un temple neutre ( c'est à dire un temple privé n'appartenant à aucune obédience en propre; cela nous permet de ne pas être accusé de
vouloir rejoindre la GL ou le GO ou qui sais je encore).
Nous devions initier un profane et nous ne voulions absolument aucun incident...qui aurait sans doute dégénéré car, cette crise a soudé l'atelier autour de notre VM.: encore plus qu'il ne l'etait
auparavant et des mesures "physiques "auraient pu être prises pour empêcher une entrée en force qui nous était promise par certains acteurs de la future visite....
voila où nous en sommes:nous sommes en sommeil? trés bien , cela ne nous empêche absolument pas de nous réunir et de travailler ( la dernière tenue, 3 planches, une initiation et encore un sujet à
l'agape....ouf.......)Nous nous entendons tous parfaitement bien et nous avons ou bien nous allons ( moi c'est déja fait) envoyer les lettres qui vont bien en AR pour récuser la "démission
d'office" qui nous menace dans les les torchons épistolaires reçus...
J'avoue avoir répliqué trés vite et assez peu diplomatiquement à cette mise en demeure, sans attendre les réactions des frères de mon atelier!!!
Donc , wait and see.....mais nous travaillons dans la plus parfaite harmonie, en ignorant les sapins de noel et autres freluquets agressifs et vains qui tentent par tous les moyens d'exister.
Je t'embrasse fraternellement mon BAF Emmanuel et j'espère avoir le bonheur de te croiser un jour sur les colonnes.
JMR/83680 Massilia

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 13/02/2012 09:45



Bonjour, Mon Bien Aimé Frère
Olivier,


Merci de ce long commentaire et de ton
appréciation…Il me fait d’autant plus plaisir, qu’il me fait goûter et apprécier les délices de la Fraternité. En effet, je me souviens d’où nous venons – ou revenons – tous les deux, et c’est
bon de cheminer ensemble aussi bien intellectuellement – malgré quelques différences – et dans nos actes. Il est évident que nous ne pouvons pas, les uns et les autres, être toujours d’accords
sur tout. Le tout est de pouvoir exprimer nos différences dans le respect et sans invectives.


Je te le disais plus haut, nous vivons des
expériences similaires, lesquelles démontrent que Pisan n’est plus qu’une forteresse assiégée, qui n’a plus aucun pouvoir.


Pour ce qui me concerne, ma Loge Mère fait
partie de la Province de Paris, dont le Grand Maître Provincial est le T.’.R.’.F.’. Yves Pe. et qui subit les mauvaises actions d’un usurpateur connu sous le nom de Sebdul (ancien administrateur
de l’Acacia). Bien entendu, nous n’avons pas acceptés sa présence ni celle d’un de ses sbires lors de notre Tenue d’Installation, et avons décidés de notre propre chef de quitter Pisan pour aller
nous réunir sous d’autres cieux parisiens. Notre loge est elle aussi mise en sommeil par le même, avec le même système de démission d’office. Pour ce qui nous concerne, nous n’avons pas perdu de
temps à répondre quoi que ce soit à ces personnages insignifiants. Comme vous très soudés autour du V.’.M.’., nous continuons à travailler régulièrement, et lorsqu’il s’agit d’initiation, nous
attendons l’installation d’un collège légitime pour régulariser administrativement ce qui doit l’être…


L’avantage que nous avons, dans la Province de
Paris comme dans celle du Dauphiné-Savoie dont je suis également membre, c’est que nous avons des collèges légitimes qui tiennent parfaitement leurs rôles, sans se prendre pour ce qu’ils ne sont
pas, tout en demeurant au service des Loges…J’ajoute qu’à Paris, nous en sommes à exclure de nos loges les malheureux qui se sont déshonorés en participant aux purges staliniennes orchestrées par
Ephesse et ses sbires…


Je t’embrasse chaleureusement et
fraternellement.


 



Tsimsum 12/02/2012 21:35

Pour répondre plus précisément à charlot...

Quand on parle de Droit, pénal, ou Civil, ce n'est pas le petit règlement d'une Asso Loi 1901 qui s'applique, mais bien le Droit de la République. Sinon, dans un autre registre on pourrait tout
aussi bien appliquer la Sharia ou la Loi Talmudique ou que sais-je... En aucun cas, les lois de petites communautés ne sauraient aller à l'encontre du Droit fondamental et constitutionnel des
citoyens.
Les faits dénoncés par le Cabinet BELCOLORE sont retenus comme portant atteinte à ces droits fondamentaux. Il serait plus que temps de virer tous ces mafieux. Ils ont cru être au dessus des
LOIS.... Eh bien non non, Me Legrand n'a de compte à rendre qu'à son Juge tutélaire qui lui aussi aura sans doutes des comptes à rendre à la cour d'appel (affaire à suivre) et Baloup n'a pas à
demander à Me Legrand de partir... C'est peut-être une "Bétise", mais c'est surtout un déni au niveau des lois... Aforce de jouer avec le feu, on se brûle...
Et toujours cette question lancinante et de plus en plus pertinentes... Mais qu'ont-ls à cacher de si odieux dans les comptes pour en être arrivé là ???

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 12/02/2012 21:52



J’abonde dans ton sens concernant le droit qui
s’applique en France, notamment concernant les petites communautés. C’est d’ailleurs à cet effet que le Talmud fixe cette règle absolue ( sauf en ce qui concerne la profanation du Nom
Sait) : La loi du pays (de résidence) est LA loi.


Là ou je ne te suis pas, au nom de la loi,
précisément, c’est quand tu dis : «qu'ont -ls à cacher de si odieux dans les comptes pour en être arrivé là ??? »…C’est à l’opposition que revient la charge de la preuve. Et on ne
peut accuser, ni même suspecter publiquement sans preuve. De ce fait, tant qu’aucune preuve n’aura été produite suspectant des malversations financières, ce blog n’abondera pas dans ce sens, tout
comme il ne l’a jamais fait…



Tsimsum 12/02/2012 21:26

Mon BAF Emmanuel, pour répondre aussi à Charles D, les ordonnances de sa Seigneurie n'engage que lui. Il n'est plus rien. Perso, j'espère bien un jour avoir ma petite ordonnance, elle complèterai à
merveille mon dossier FM.

J'ai un beau-Frère VM, suspendu et sa Loge mise en sommeil car il a refusé l'entrée des comiques -troupiers stifaniens de sa province.
Je puis te dire qu'ils continuent à se réunir et que tout le monde les visite. Les Initiations et augmentations de salaires se font. Il régularisera dés qu'Iznogood sera aux mains des
tribunaux.

D'une manière générale, il faudrait renvoyer toutes ses éructations à l'nvoyeur. Il n'a plus rien àfaire chez nous. C'est acté.

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 12/02/2012 21:46



Mon Bien Aimé Frère
Tsimtsum,


Je vais être vaniteux en te disant que j’ai
une longueur d’avance sur toi, et que je m’enorgueillis d’avoir terminé tout le parcours : deux attaques devant les Tribunaux de la part d’Ephesse soi-même, une Ordonnance de Suspension, une
Convocation devant le Conseil de Discipline, et bientôt une radiation !


En plus, je fais aussi partie d’une loge
parisienne suspendue par Sebdul au collège duquel on a refusé l’entrée lors de l’installation au motif que cette Tenue était réservée aux seuls maçons…Bref, je dois être le maçon le plus honoré
de la GLNF !


Et bien entendu, ce que peuvent faire les
assiégés de Pisan, qui ne peuvent plus se réunir que sous la protection d’une milice privée, n’a aucun impact sur les loges libres de la GLNF que nous savons représenter plus des ¾ des loges de
notre Obédience…


Très fraternellement à toi,
toujours…



marco73h 12/02/2012 18:42

mes BAF,

notre frère Charles à la mémoire courte, qu'est-il arrivé à ceux de nos FF qui ont voulu respecter le réglement en juillet 2010. Leur lettre recommandée n'a jamais été retirée par la gouvernance ce
qui a justifié ensuite qu'il soit radiés pour n'avoir pas suivi la procédure. Alors deux poids, deux mesures ?

fraternellement.

Marc-Hneri Girollet

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 12/02/2012 19:18



Merci Mon Bien Aimé Frère Marc-Henri de
rappeler ces éléments importants que j’avais aussi oublié, je l’avoue et qui attestent  bien que la mauvaise foi de la gouvernance n’a pas de
limite…


Très fraternellement à
toi.



charles Dupont 12/02/2012 16:07

Emmanuel,
Pourquoi omettre de mentionner que les statuts de la GLNF, article 9, prévoient que tout F qui veut ester en justice contre la GLNF (cas du référé ni-ni contre Mme Legrand es-qualité) doit
solliciter la commission de recours gracieux?
Les 14 (Bret et consorts) l'ont fait, pourquoi pas les ni-ni?
L'article 16 du RI prévoit des sanctions en cas de non respect des statuts.
Il s'agit en l'occurrence pour tous ceux des requérants qui ont été suspendus, d'une suspension à titre conservatoire; alors pourquoi une telle menace? pour faire "craquer" les GMP?
Merci de me donner votre sentiment,
Ch D

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 12/02/2012 17:17



Bonsoir Mon Très Cher Frère
Charles,


En effet, j’ai fais l’objet de deux attaques
de la part de François Stifani. La première en correctionnelle, pour diffamation, il y a 14 mois. A-t-il fait appel à l’Article 9 que tu cites préalablement ? Evidement
pas.


Plus récemment, j’ai reçu une lettre de son
avocat, notre Frère Lionel Mo. qui m’annonçait qu’il entamait contre moi des poursuites pour menaces de mort (chacun sait que c’est mon style et celui de ce blog !...lol). François Stifani
a-t-il préalablement fait appel à l’Article 9 ? Non…


L'article 16 du RI prévoit des sanctions en
cas de non respect des statuts, dis-tu…Tu m’as donné une idée, je vais donc le traduire devant le Conseil de Discipline National !
Alors, Mon frère, pourquoi me demander ce que tu n’exiges pas de lui ? Nos règlements ne valent-t-ils pas pour lui aussi ?…


S’il te plait, Mon Frère Charles anonyme, un
peu de sérieux…


Tu voulais mon sentiment, tu
l’as…



Fraternellement



René Hervet 14633 12/02/2012 12:02

Bonjour Emmanuel, bonjour Franck

de Diogène Le Cynique
"L'espérance est la dernière chose qui meurt dans l'homme"
Ma présence -encore- à la GLNF ne repose que sur cela et par cela....
Bien à vous avec toute mon affection.

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 12/02/2012 12:50



J’ai l’espoir que nous resterons encore ensemble de longues
années dans la GLNF, malgré ma radiation annoncée le 8 mars prochain…


Très fraternellement à toi.



marco73h 12/02/2012 09:53

mes BAF,

membre du collectif NSNS, pas de sanctions pour l'instant ! La province DS SEMBLE PR2SERV2E;

Fraternellement.

Marc-Henri Girollet

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 12/02/2012 12:47



Bonjour Mon Bien Aimé Frère Marco73,


Parce que tu es le reflet de cette Province : attaché
profondément aux authentiques valeurs maçonniques !


Les valeurs de la Règle en 12 Points y
règnent…


Il faut savoir que plusieurs Grands Maîtres Provinciaux
actuellement en fonction ont contacté le Collectif « Ni Scission Ni Soumission » depuis la parution de ce communiqué, pour faire savoir qu’ils n’avaient procédés à aucune suspension.
Moi-même, j’avais eu en ligne précédemment deux autres d’entre eux, il y a une quinzaine de jours lorsque Pisan avait exigé des sanctions, et ils m’avaient dis qu’ils ne feraient rien dans ce
sens, n’étant pas maçons pour cela.


Très fraternellement à toi.


 



nouveau vm 12/02/2012 09:48

Mon BAF

Je trouve que cette initiative est importante. En effet c est la première fois me semble t il, ou une sanction financière sera reversé aux sociétaires.
Cela implique, à mon sens, plusieurs choses.
Tout d'abord on reconnaît la souffrance (non quantifiable) qu'a du subir un F. trahis dans son for intérieur au plus profond de son être.
Ensuite les pseudos GMP vont être responsable pécuniairement de leurs actes. Ces gens la étant des adorateurs du veau d’or, ils vont être touchés dans leurs « croyances ».
Et enfin, car hélas le monde profane est ainsi fait, par cette action nous allons affaiblir les réserves de l’ennemi donc le rendre plus vulnérable.
Espérons qu’enfin la grande lumière commence a paraître car la lassitude gagne les cœurs et je pense que l’adverse compte beaucoup sur cela.

Frat.

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 12/02/2012 12:42



Bonjour Mon Bien Aimé Frère Nouveau Vénérable
Maître,


C’est effectivement la première fois qu’une
sensibilité de l’opposition, prend en considération la souffrance des Frères, et réplique à une voie de fait. Ton analyse est parfaite.


Très fraternellement à
toi.



TONTON BERETTA de LA BUTTE 11/02/2012 23:14

Bravo Vincent . Alors , qui pourrait encore dire que "ni-ni" roule pour untel ou untel ?
Enfin , ces GMP de carnaval vont devoir prendre leurs responsabilités ! C'est un mot qu'ils ne connaissent pas .. Vous avez regardé l'annuaire ? C'est pitoyable ! que des fonds de tiroir...Bravo
François , tu as confié le sérail aux eunuques.
Tribiz

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 12/02/2012 08:36



Bonjour Mon Très Cher Frère Tonton
Beretta,


Qui pourrait le dire ? Mais ceux à qui
une opposition active fait de l’ombre…



franck Bailly Mle 28670 11/02/2012 21:53

Très Cher et Ben aimé Frère,

Le préjudice subi va bien au delà de la non possibilité de vote et/ou de pratiquer la Franc-Maçonnerie. Il y a le préjudice moral (pretium doloris) qui pour certains est inestimable et qu'il
convient de prendre en Charge. Un exemple parmi tant d'autre est le Harcèlement qu'à subi le TRF GMP Z.H. qui outre le préjudice moral a souffert dans ses chairs que l'on peut attribuer à un burn
out au minimum, à des troubles psycho-somatiques traumatiques (comme une prise d'otage ou un tremblement de terre).
Je pense à tous ceux qui s'étend particulièrement investit dans leur engagement franc-maçonnique ulcérés par les déviances ont perdu une grande partie de leur Energie fondamentale, etc ...
Certains même ont failli mourir.
Il convient de mesurer avec le plus de justesse cet aspect de préjudice subi.
Pour ma part, quand j'ai sauvé ma peau, je considère que j'ai perdu la moitié de moi-même.

Fraternellement
Franck

Emmanuel S.19864 - Fidèle d'Amour 11/02/2012 22:13



On sent bien, Mon Bien Aimé Frère Franck,
quelle est la souffrance que tu n’as pas encore surmontée.


Elle est partagée par bien des Frères de la
GLNF qui sont traumatisés de voir leurs espoirs, voire leurs illusions sur l’humanité et la Fraternité, autant bafoués par une bande de personnes plus intéressés par le pouvoir, les métaux, par
la possibilité de faire du mal plutôt que le bien, et plus enclins à naufrager la Maçonnerie de Tradition en France plutôt que de remettre en cause leur égo dévoyé…



Vieux Julien 11/02/2012 21:12

2000 euros me semblent beaucoup trop, la réclamation la plus rationnelle aurait été la somme de cotisation ou l'euro symbolique. Ca pourrait jouer en défaveur de l'argumentation, mais bon. Ne
boudons pas notre plaisir, cette assignation remettra peut-être en place certains qui se croient tout permis.

Il serait en effet honteux qu'un titre maçonnique (GMP, GM)qui échapperait à la justice donne à son titulaire des pouvoirs ayant des effets civils: privation du droit de vote d'un sociétaire
notamment, et ce sans que les sociétaires puissent retirer ce titre en AG (sur incident de séance à défaut de disposition expresse).

C'est une des raisons selon laquelle il est selon moi absurde de juger que les fonctions maçonniques échapperaient au contrôle de la justice, dès lors que leur exercice emporte des effets civils.
Une Obédience n'est pas une zone de non-droit!

Cette assignation serait l'occasion pour le juge de le rappeller.

Présentation

  • : Le Myosotis du Dauphiné Savoie - Le Blog de Fidèle d'Amour -
  • : Tribune créée dans un premier temps pour restaurer les valeurs éthiques et morales de la Franc-maçonnerie de Tradition dans la GLNF. Désormais, ayant contribué au succès de cet objectif, elle se consacre à la défense de ceux-ci, à la défense de la GLNF contre des attaques extérieures, et à promouvoir une vision de la Franc-maçonnerie régulière. Par ailleurs, seront présentés des articles reflétant mon étude, mes lectures, mes engagements, et mes sympathies.
  • Contact

Référence et remerciements:

 

Par arrêt en date du 20 mai 2015, la cour d’appel de Paris a confirmé le jugement rendu le 6 mai 2014 par la chambre de la presse du tribunal de grande instance qui m'a déclaré coupable de diffamation publique envers François Stifani et Sébastien Dulac, à raison de la diffusion d’un message diffusé le 22 septembre 2010 sur le blog le myosotis-dauphine.savoie.over-blog.com. Je considère cet évènement comme l'attribution d'une Légion d'Honneur.

Merci aux soeurs et frères très nombreux qui m'ont soutenu dans ce combat de cinq années dont je m'honore, et dont je ne regrette rien.

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